J.O. 200 du 30 août 2003
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Texte paru au JORF/LD page 14841
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Arrêtés du 25 août 2003 portant nomination (administration centrale)
NOR : AGRA0301154A
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 25 août 2003, M. François Roche-Bruyn, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directeur, est nommé sous-directeur du cheval à la direction générale de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales pour une durée de trois ans.